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16 juillet : Les troupes françaises sont mises en déroute et contraintes de lever le siège de Valenciennes [31]. Le parlement de Paris en profite pour relever la tête. 18 juillet : déclaration royale prévoyant l’envoi de commissaires en province pour une application rigoureuse de l’édit de Nantes (appliqué en 1661) [32].
Juillet 1656 - septembre 1657 : Bossuet est à Paris où il siège à la Faculté de théologie (août, 1er et 8 septembre, 2 octobre, 4 novembre, 2 décembre, 2 janvier 1657, 1er février 1657, avril, 1er juin 1657, 1er septembre 1657) [. 38. ] .
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Comment sont régis les ressortissants de certaines anciennes possessions françaises ?
Si elles peuvent prouver qu'elles ont payé la taxe sur les étrangers de 1639, de 1646 ou de 1656, elles sont exemptées. Les étrangers s'installant en France après la déclaration et les bâtards (dont les conditions juridiques sont proches de celles des étrangers) sont également assujettis à cette taxe.
- France
- déclaration royale
14 juin 1656 : Le comte Raimondo Montecuccoli qui désire passer au service de la France envoie quatre compagnies de dragons allemands sous les ordres de son compatriote italien le comte César degli Oddi qui prend le nom de dragons étrangers du Roi; 1688 : le régiment est dédoublé en deux régiments, Royal-dragons et Colonel-Général
Comme la Russie ne possède pas de flotte à proprement parler pour intercepter les renforts suédois arrivant de la mer Baltique, Riga parvient à resister jusqu’au mois d’octobre, quand des officiers étrangers commandant une flottille russe passent à l’ennemi, obligeant les Russes à lever le siège.
Droit des étrangers en France. En France, le droit des étrangers constitue la réglementation qui organise non seulement l'entrée des ressortissants étrangers sur le territoire français, mais aussi leur séjour et leur sortie. Il a été codifié dans le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (CESEDA).
La traite transatlantique des personnes réduites en esclavage prend son essor au XVII e siècle. Elle relie l’Europe, l’Afrique, l’Amérique et la Caraïbe. En 1674, les possessions françaises des Antilles deviennent des colonies royales. En 1685, est adopté un édit sur « la police des îles de l’Amérique française », bientôt ...
