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  1. Cheque - Wikipedia

    en.wikipedia.org/wiki/Cheque

    A cheque, or check (American English; see spelling differences), is a document that orders a bank to pay a specific amount of money from a person's account to the person in whose name the cheque has been issued.

  2. Cheque clearing - Wikipedia

    en.wikipedia.org/wiki/Cheque_clearing

    Cheque clearing (or check clearing in American English) or bank clearance is the process of moving cash (or its equivalent) from the bank on which a cheque is drawn to the bank in which it was deposited, usually accompanied by the movement of the cheque to the paying bank, either in the traditional physical paper form or digitally under a cheque truncation system.

  3. People also ask

    What does cheque mean?

    What is Bearer Check?

    What is the definition of Check 21?

    How do you check your orders?

  4. From Wikipedia, the free encyclopedia An example cheque made out to "John Doe" in the amount of $212. A cheque (or check) is a paper used to give money from one person or business to another person or business. To the person getting the cheque, it is a paper that allows them to go to a bank and get money.

  5. Traveler's cheque - Wikipedia

    en.wikipedia.org/wiki/Traveler's_cheque

    A traveler's cheque is a medium of exchange that can be used in place of hard currency. They can be denominated in one of a number of major world currencies and are preprinted, fixed-amount cheques designed to allow the person signing it to make an unconditional payment to someone else as a result of having paid the issuer for that privilege.

  6. Cheque fraud - Wikipedia

    en.wikipedia.org/wiki/Check_fraud

    A cheque is written to a merchant or other recipient, hoping the recipient will not suspect that the cheque will not clear. The buyer will then take possession of the cash, goods, or services purchased with the cheque, and will hope the recipient will not take action or will do so in vain.

  7. Check - Wikipedia

    en.wikipedia.org/wiki/Check

    Checked baggage, luggage or parcels placed by an airline or train for transportation in the hold or baggage car Cheque ("Check" in U.S. English), an order for transfer of money Rain check, an idiom from baseball meaning a deferral

  8. Cashier's check - Wikipedia

    en.wikipedia.org/wiki/Cashier's_check

    A cashier's check (or cashier's cheque) is a check guaranteed by a bank, drawn on the bank's own funds and signed by a cashier. Cashier's checks are treated as guaranteed funds because the bank, rather than the purchaser, is responsible for paying the amount. They are commonly required for real estate and brokerage transactions.

  9. Chèque — Wikipédia

    fr.wikipedia.org/wiki/Chèque
    • Principe
    • Étymologie
    • Origines
    • Définition
    • Statut
    • Types
    • Controverse
    • Généralités
    • Protection
    • Fonctionnement
    • Conséquences
    • Inconvénients
    • Résultats
    • Situation actuelle
    • Critiques
    • Avantages
    • Évolution
    • Utilisation
    • Usage
    • Économie

    Le principe consistant à rendre une écriture infalsifiable en dupliquant une information au départ unique et en permettant leur rapprochement en cas de contestation était matérialisé à Babylone par la cuisson d'une tablette d'argile portant cette information en double et qui était alors cassée en deux, chaque partie conservant une de ses moitiés pour le rapprochement. Ce procédé est mentionné dans l'ouvrage Banque et Banquiers de Babylone à Wall Street d'Alfred Colling (1962). Le barrement s'effectue en traçant deux lignes parallèles sur le recto du chèque (souvent déjà imprimé lors de la remise des chèques par le banquier). Cela signifie que le chèque ne devra être payé qu'aux personnes désignées par l'article L.131-45 du code monétaire et financier c'est-à-dire à un banquier, à un chef de bureau de chèque postaux ou à un client du tiré, donc du banquier (sont considérées comme clientes les personnes en relation d'affaires antérieures et habituelles du banquier). L'avantage d'une telle pratique est de restreindre les risques de perte ou de vol. Le barrement est théoriquement facultatif, mais il constitue aujourd'hui la règle. En France quasiment tous les chèques sont des chèques barrés. Les banques doivent délivrer des chèques pré-barrés et non endossables10. Le barrement oblige le bénéficiaire du chèque à ne l'encaisser que dans un établissement bancaire . Il reste néanmoins possible, sous certaines conditions, de demander à sa banque de délivrer des chèques non barrés. Il est possible de spécifier, entre les barres, le nom de la banque seule autorisée à se faire présenter le chèque, bien que cette pratique soit rare en dehors de la Banque de France. En général, le bénéficiaire remet le chèque à sa propre banque, pour crédit de son compte (opération de remise à l'encaissement). Cette banque (la banque présentatrice) se charge de le présenter à la banque tirée. En pratique à l'intérieur d'un même pays, il existe un système de compensation des chèques entre les diverses banques. Il permet à chacune de remettre aux autres en bloc tous les chèques tirés sur celles-ci et à être créditée en contrepartie. Certains pays, dont la France24, utilisent un procédé de compensation par imagerie chèque (Échange Image Chèque - EIC)25. Une image numérique du chèque, avec les données informatiques nécessaires à la compensation, est transmise à la place du chèque papier entre les banques.

    Le mot chèque est une francisation du mot anglais \\"cheque\\" (écrit plus souvent \\"check\\"). Le sens primitif est celui de « talon, souche (d'un bon de trésorerie) », sens issu de celui de « contrôle, vérification, arrêt, échec », le procédé des souches étant destiné à mettre un terme aux manœuvres illégales2. Le mot \\"check\\" est lui même emprunté à l'ancien français eschec (échec). Le sens moderne n'est apparu qu'en 1798.

    Une étymologie faisant intervenir le mot arabe \\"sakk صك \\" (peut-être lui-même d'origine persane) désignant un paiement signé, n'est nullement avérée. Dans l'empire des califes Abbassides de Bagdad (du VIIIe siècle au XIIIe siècle), pour réduire les risques liés aux transferts de fonds, les agents du fisc recourent au paiement signé (sakk), qui était une sorte de chèque3.

    Le chèque est un document écrit, dont la durée de validité varie selon les lois du pays de l'émetteur. Elle est par exemple de 6 mois pour le Canada7,8 et la France9. C'est un moyen par lequel, le « tireur » (celui qui signe le chèque) donne l'ordre au tiré (une banque ou un autre organisme prévu par la loi) de payer sur présentation et sans délai (paiement à vue) un montant donné au bénéficiaire.

    Le chèque est soumis à des règles diverses d'un pays à l'autre. En particulier, il ne fait pas partie des moyens de paiement européens prévus par le SEPA. En France, pour être crédité sur un compte le chèque doit être daté signé et endossé et non raturé. Cette absence de normalisation juridique internationale sur ses caractéristiques et son utilisation fait qu'il est mal accepté à l'étranger. Certaines banques, pour compenser ce problème, accordent le droit d'émettre des chèques avec entente de compensation dans une devise autre que leur devise nationale. Dans un tel cas, le chèque est réputé émis par la banque présente dans le pays visé par l'entente. L'obtention de tels chèques peut être refusée à des clients par la banque sur la base de loi nationale de la banque étrangère en matière de lutte anti-terroriste et de blanchiment d'argent. Les chèques sont régis par différents délais : En France, le chèque sur papier libre est reconnu légalement18. Toutefois l'émetteur n'a le droit d'en utiliser que si le contrat signé à l'ouverture de son compte ne l'interdit pas (la mention l'interdisant est fréquente). Les délais de traitement et l'absence de traçabilité peuvent susciter la méfiance mais, si le bénéficiaire accepte, sa banque est tenue de le payer comme tout autre chèque. Des mentions sont obligatoires pour que ce papier soit valide19,20.

    En cas d'absence d'un de ces renseignements obligatoires (signature oubliée par exemple), on parle de « faux chèque » car le titre de paiement n'est pas valable. En revanche, si la signature est contrefaite, alors il s'agirait d'un « chèque falsifié », avec, cette fois, une suite pénale possible à défaut d'engager la responsabilité de la banque14. Il existe plusieurs sortes de chèques. Ces chèques sont généralement utilisés pour certifier ou simplifier un paiement qui pourrait être difficile en raison du manque de monnaie locale (obligation de faire le change) ou du risque de non-paiement (somme importante).

    De même, la Cour de cassation a confirmé15, lorsque la date a été volontairement omise par le tiré pour donner au chèque une valeur de caution, et que le bénéficiaire la rajoutait deux ans plus tard, qu'il ne s'agissait pas d'une utilisation frauduleuse16.

    En France, tout chèque d'un montant inférieur ou égal à 15  doit être payé, qu'il y ait ou non la provision nécessaire sur le compte tiré, sauf en cas d'abus de droit caractérisé[réf. nécessaire] (compilation de plusieurs chèques d'un montant inférieur à 15  pour une unique transaction). Seuls sont des motifs valables d'opposition la perte, le vol ou l'utilisation frauduleuse du chèque, la procédure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaires du porteur17.

    La sécurité des chèques est assurée par un filigrane lisible par transparence. La Banque de France a fait mettre en place ce filigrane de sécurité en 2009, afin de lutter contre la contrefaçon21. Un système de protection supplémentaire est également présent, par une inscription lisible uniquement à la loupe. Les lignes sur lesquelles sont inscrits le montant en toutes lettres, l'ordre, le lieu, la date et les deux barres obliques sont un extrait de la déclaration de Robert Schuman du 9 mai 1950, considérée comme le texte fondateur de l'Union européenne : « LEurope ne se fera pas dun coup, ni dans une construction densemble : elle se fera par des réalisations concrètes créant dabord une solidarité de fait. » Ces lignes de texte en micro-impression sont apparues, en 1997, sur les premiers chéquiers affichant les montants en euros22,23.

    Lorsqu'un commerçant imprime lui-même le montant du chèque avec une machine ad hoc, le chèque est post-marqué avec le montant du chèque et le numéro de compte du commerçant. Comme le recto du chèque contient le numéro de compte du tiré en caractères CMC7, le chèque peut être traité de façon automatique par le circuit interbancaire.

    En France, émettre un chèque sans provision peut avoir pour conséquence interdiction d'émettre un chèque bancaire pendant 5 ans6, faute de régularisation dès le premier rejet. Cette interdiction peut être levée après régularisation du chèque sous 10 jours auprès de la Banque de France (provision faite avec la banque; représentation du chèque et règlement ou encore récupération du chèque par lémetteur et règlement autrement auprès du bénéficiaire avec présentation du chèque à sa banque). Outre les frais bancaires, s'ajoute une pénalité à moins que l'incident de paiement ne soit régularisé dans un délai de deux mois à compter de l'incident et s'il s'agit du premier chèque sans provision émis dans les 12 derniers mois. Depuis 2010, il n'y a plus de chèque amende, c'est-à-dire que, lorsqu'une personne régularise un chèque, elle n'a plus de pénalités à payer. L'ensemble de la procédure française de recouvrement de chèque contentieux est régie par la loi MURCEF du 11 décembre 2001. On note dans ce pays 5,1 millions de chèques non facturés en 2005 et 4,4 millions en 2009.

    Au Canada il est possible d'émettre un chèque sans avoir la provision le jour de l'émission, à condition que ce soit un chèque postdaté et de prévoir d'avoir la provision nécessaire de la date mentionnée sur le chèque jusqu'à son encaissement. Un cas typique est l'émission de chèque postdaté pour le paiement du loyer.26 En cas de défaut de vigilance des banques et d'encaissement accidentel avant la date prévue, l'émetteur a le droit de se faire remettre la somme sur son compte jusqu'à la date inscrite.27

    Les 3,7 milliards de chèques émis en France en 2006 représentent plus de 4 000 tonnes de papier imprimé29, en ignorant : En raison des risques de non-paiement (et de non recouvrement), les commerçants sont de plus en plus réticents à accepter un paiement par chèque. Rappel : 5,1 millions de chèques non facturés en 2005 et 4,4 millions en 2009. En 2009, 61 % des 5,1 milliards de chèques utilisés en Europe sont émis en France, même si la proportion de ces derniers tend à fortement diminuer par rapport aux moyens dématérialisés que sont les cartes, virements, etc. Sur une moyenne de 238 transactions scripturales par an, le français moyen payera à l'aide d'un chèque dans 60,5 cas en 2006. À titre de comparaison, le Britannique, 2e plus gros consommateur en volume ne sortira son chéquier que 29 fois (12 %). Le Royaume-Uni a décidé de supprimer les chèques en 201839,40 en supprimant la chambre de compensation : En 2017, d'après les statistiques publiées par la Banque de France43, les chèques représentaient un peu moins de 9 % des transactions en baisse de 10% par rapport à l'année précédente. Les 1 927 000 000 chèques représentent environ 30 chèques par habitant et par an.

    La règle du «ni-ni» est, dans les faits, toujours d'actualité : en contrepartie de la non-rémunération des comptes de dépôts (source de revenus pour la banque, qui prête les dépôts à court-terme), les banques acceptent le principe du non-paiement du chèque à l'émission (c'est-à-dire pour le débiteur). Cette règle est cependant remise officiellement en cause depuis la possibilité légale32 offerte aux banques de rémunérer de tels dépôts.

    De nombreuses banques ont calculé le coût de traitement d'un chèque, à l'aide de modèles internes, et estiment un tel coût entre 0,5  et 1 . Les facteurs expliquant ce coût sont nombreux : volumes traités, délais de paiement et d'encaissement, lutte contre la fraude ou les impayés, etc. En France, l'Union fédérale des consommateursQue choisir critique le discours des banques et avance que «le coût de traitement du chèque, qui tend nettement à diminuer depuis l'instauration de l'EIC, est depuis longtemps intégré dans le prix des autres services et financé par la pratique des dates de valeur»33.

    Les banques exercent un lobbying très fort auprès des pouvoirs publics pour permettre une facturation de l'émission des chèques. À défaut d'y parvenir, elles incitent fortement les consommateurs à privilégier d'autres moyens de paiement scripturaux. Par ailleurs, toute autre opération bancaire autorisée (remises des chèques, des prélèvements bancaires ou des virements bancaires à l'encaissement par exemple) peut être facturée, en particulier aux entreprises34.

    Toutefois, les Français l'utilisent également de moins en moins : 3,3 milliards de chèques émis par les Français en 2009, 3,7 milliards de chèques en 2006, chiffres déjà en baisse de 4,1 % par rapport à 200538.

    En valeur relative néanmoins, ce sont bien les Maltais qui utilisent le plus leur chéquier, ce dernier étant utilisé, toujours en 2006, dans 52,8 % des transactions. Chypre et Irlande sont les deux autres pays de l'UE à utiliser plus de 20 % de chèques dans leurs transactions scripturales.

    En revanche, dans le reste de l'UE, ils sont utilisés avec grande parcimonie. Dans 16 pays européens, l'usage du chèque est tombé à moins d'un chèque par an et par habitant. Il a été remplacé par le virement, le prélèvement et le paiement par carte. Au Canada[réf. souhaitée], le chèque personnel est généralement refusé en tant que moyen d'obtenir un bien ou la délivrance d'un service, en raison du risque de non-paiement. Il est cependant assez utilisé pour le paiement des loyers (d'un commun accord entre locataire et propriétaire), et il est généralement accepté pour le paiement des factures et remboursements de solde de carte de crédit, ainsi que pour payer taxes et amendes.

    La France est, avec les États-Unis41 et le Brésil42, l'un des plus gros consommateurs au monde de chèques.

  10. Cheque - Wikipedia, la enciclopedia libre

    es.wikipedia.org/wiki/Cheque

    Un cheque (anglicismo de cheque o check) es un documento contable de valor en el que la persona que es autorizada para extraer dinero de una cuenta (por ejemplo, el titular), extiende a otra persona una autorización para retirar una determinada cantidad de dinero de su cuenta, la cual se expresa en el documento, prescindiendo de la presencia del titular de la cuenta bancaria.

  11. Cheque – Wikipédia, a enciclopédia livre

    pt.wikipedia.org/wiki/Cheque

    Cheque visado previsto no art. 7.º da Lei do Cheque [3], aquele em que o banco confirma, mediante assinatura no verso do título, a existência de fundos suficientes para pagamento do valor mencionado. Segundo a lei, somente pode receber o visto do banco o cheque nominativo que ainda não tiver sido endossado. É preciso deixar claro que o ...

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